Mentions légales
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Dernière mise à jour : 19 septembre 2026
Éditeur du site
Le site e-empreinte.fr est édité par :
- Dénomination sociale : L'Empreinte
- Forme juridique : Auto-entrepreneur
- Capital social : 1 000 euros
- Siège social : 171 Rue d'En Bas, 60130 Nourard-le-Franc, France
- Numéro SIREN : 106 400 260
- Numéro SIRET : 106 400 260 00019
- RCS : Non définis
- Numéro de TVA intracommunautaire : Non définis
- Code APE / NAF : 47.91B - Vente à distance sur catalogue spécialisé
- Courriel : contact.empreinte60@gmail.com
- Téléphone : Non définis
Directeur de la publication
Beaudoin Mathéo, en qualité de gérant
Hébergeur du site
Le site est hébergé par :
- Shopify International Limited
- Victoria Buildings, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande
- https://www.shopify.com
Nom de domaine
Le nom de domaine e-empreinte.fr est enregistré auprès d'OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
Activité
L'Empreinte commercialise des écussons en chêne destinés aux trophées de chasse ainsi que des feuilles de chêne décoratives en métal et en aluminium, vendus à distance auprès de particuliers et de professionnels.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant ce site (structure, textes, photographies, illustrations, logos, marques, créations et modèles) est la propriété exclusive de L'Empreinte ou de ses partenaires, et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
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Médiation de la consommation
Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige : [nom, adresse et site internet du médiateur auquel vous adhérez].
La plateforme européenne de règlement en ligne des litiges est également accessible à l'adresse https://ec.europa.eu/consumers/odr.
Droit applicable
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